Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMIS EDITIONS
LOSANGE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3874219
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
ARTEMIS EDITIONS de LOSANGE

Présentation de la marque ARTEMIS EDITIONS

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOSANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTEMIS EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOSANGE domicilié(e) ZA Les Vignettes, 2 rue du Colombier - 63400 - Chamalières - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 710 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOSANGE, M. Hervé Chaumeton domicilié(e) ZA Les Vignettes, 2 rue du Colomber - 63400 - Chamalières - France.

La marque ARTEMIS EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874219.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS EDITIONS est expirée depuis le 16 novembre 2021.

LOSANGE a également déposé les autres marques suivantes : LOSANGE La fibre optique dans le Grand Est , COOKING TIME , LES EQUIGUIDES , TAPISSERIES LOSANGE , BAFOUILLE , AGENCE NATURE , DÉCOUVERTE . NATURE , 100% CHEF , GRENOUILLE EDITIONS


LOSANGE, S.A.S. - ZA Les Vignettes, 2 rue du Colombier - 63400 - Chamalières - France - SIREN 398710533


LOSANGE, M. Hervé Chaumeton - ZA Les Vignettes, 2 rue du Colomber - 63400 - Chamalières - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.